Geen kasten

Gerecht EU, 14 april 2010, zaak T/514/08, Laboratorios Byly, SA tegen OHIM/Vasileios Ginis

Gemeenschapsmerk. Oppositieprocedure tegen aanvraag beeldmerk BILLY’S Products o.g.v. oudere gemeenschapswoordmerken BYLY et byly (parfum). Gerecht vernietigt beslissing Kamer van Beroep; visuele en conceptuele verschillen zijn toch onvoldoende om verwarringsgevaar uit te sluiten.

59. Or, ainsi qu’il a déjà été jugé aux points 55 et 56 ci-dessus, tel n’est pas le cas en l’espèce. La différence existant sur le plan conceptuel entre les signes en conflit n’est pas, dans les circonstances de l’espèce, de nature à neutraliser les similitudes constatées.

60. Il en résulte que les signes en conflit doivent être considérés comme globalement similaires.

64. En effet, il a été jugé au point 40 ci-dessus que la chambre de recours a surestimé les différences sur le plan visuel entre les marques en conflit, puisqu’il existe entre elles, du moins, une similitude moyenne. Ensuite, comme il a déjà été rappelé, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails. De plus, le public pertinent n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite de celles-ci qu’il a gardée en mémoire.

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