Évoque une origine asiatique

Gerecht EU, 13 april 2010, zaak T-103/06, Esotrade, SA tegen OHIM / Antonio Segura Sánchez

Gemeenschapsmerk. Oppositieprocedure tegen aanvraag beeldmerk YoKaNa o.g.v. oudere nationale en Gemeenschapsbeeldmerken YOKONO (kleding). Oppositie toegewezen. 

40. Quant à la similitude conceptuelle des marques en conflit, il n’est pas contesté par la requérante que les mots « yokono » et « yokana » n’ont pas de signification conceptuelle claire pour le public pertinent. Il est cependant probable que le consommateur concerné leur attribue une origine asiatique. En effet, d’une part, la combinaison des lettres « y », « k » et « n » évoque une origine asiatique et, d’autre part, le rond de couleur rouge figurant dans la marque demandée évoque le drapeau japonais et l’étoile figurant dans la marque antérieure le drapeau chinois. Il s’ensuit que les marques en cause présentent un certain degré de similitude sur le plan conceptuel.

43. Cependant, en l’espèce, il y a lieu de considérer que, au regard de l’identité constatée entre les produits visés par les deux marques en cause, l’existence d’une similitude phonétique et d’une certaine similitude conceptuelle est suffisante pour conclure à l’existence d’un risque de confusion entre la marque antérieure et la marque demandée, et cela malgré les différences visuelles existant entre les signes en conflit.

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