Gerecht EU 17 mei 2011, zaak T-207/08 (Corporación Habanos SA tegen OHIM - Tabacos de Centroamérika SL)

Indiaan of Aboriginal

Merkenrecht. Gemeenschapsmerk. Het beeld van een Indiaan of Aboriginal. Oppositieprocedure. Aanvraag communautair beeldmerk KIOWA en ouder nationaal beeldmerk COHIBA (2). Relatieve weigeringsgrond. Beroep op Art. 8 lid 1 onder b Vo. EG 207/2009 en lid 5 (bekend merk). Afwezigheid van verwarringsgevaar. Visueel en begripsmatig slechts in geringe mate overeenstemming. Geen bekend merk. Afwijzing van het beroep in zijn geheel.

62      Il résulte également de la jurisprudence que, en l’absence de toute similitude entre la marque antérieure et la marque demandée, la notoriété ou la renommée de la marque antérieure, l’identité ou la similitude des produits ou des services concernés ne suffisent pas pour constater le risque de confusion entre les marques en conflit (voir arrêt de la Cour du 2 septembre 2010, Calvin Klein Trademark Trust/OHMI, C‑254/09 P, non encore publié au Recueil, point 53, et la jurisprudence citée).

63      En l’espèce, il ressort de ce qui précède que les signes en conflit sont différents sur les plans visuel et conceptuel et qu’il n’existe qu’un faible degré de similitude phonétique entre eux. Les différences visuelles et conceptuelles qui les caractérisent suffisent toutefois à neutraliser leur faible similitude phonétique, car le mot « kiowa » possède une signification claire et déterminée, de sorte qu’elle peut être saisie directement par le public pertinent.

64      En conséquence, la chambre de recours n’a commis aucune erreur en considérant qu’il n’existe pas de similitude entre les marques en conflit de nature à amener le public pertinent, même hispanophone et faisant preuve d’un degré d’attention accru, à penser que les produits visés par les signes en conflit proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.

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