Gerecht van Eerste Aanleg – Merkenzaken (7 opposities)

1- GvEA, 16 september 2009, zaak T-130/08, Gres La Sagra, SL tegen OHIM / Ceramicalcora, SA

Oppositieprocedure. Aanvraag beeldmerk VENATTO MARBLE STONE, oppositie o.g.v. oudere nationale beeldmerken VENETO CERÁMICAS. Oppositie toegewezen.

51. (…) c’est à bon droit que la chambre de recours a conclu à l’existence d’un tel risque entre les marques en conflit. En effet, les différences entre les produits concernés ne sont pas suffisantes pour écarter l’existence du risque que le public pertinent puisse croire que les carrelages, pavés et revêtements de grès, de dalles et de sols, commercialisés sous les marques antérieures VENETO CERÁMICAS, d’une part, et les porcelaines et produits en céramique et en marbre à usage domestique et les services de traitement de matériaux, commercialisés sous la marque demandée VENATTO MARBLE STONE, d’autre part, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées.

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2- GvEA, 16 september 2009, zaak T-221/06, Hipp & Co. KG tegen OHIM/Laboratoris Ordesa, SL.

Oppositieprocedure. Aanvraag woordmerk Bebimil, oppositie o.g.v. oudere gemeenschaps & nationale beeldmerken BLEMIL. Oppositie toegewezen.

65 As regards goods covered by the trade mark application other than those referred to in the preceding paragraph [milk], the suffix ‘mil’ has no meaning and no power of suggestion, so that the trade mark applied for is, as a whole, ultimately deprived of any particular conceptual content, notwithstanding the fact that its prefix ‘bebi’ has a certain evocative force. As OHIM pointed out at the hearing, the evocative force of the prefix ‘bebi’ may also be further weakened in certain countries such as Spain, since that word may be perceived there as referring to the Spanish verb ‘beber’, meaning ‘to drink’.

66 Moreover, some consumers may not understand the component ‘mil’ as an allusion to milk or the component ‘bebi’ as an allusion to babies, especially if they do not understand basic English or German, or as a result of the fact, as pointed out by OHIM, that the prefix ‘bebi’ is visually and phonetically different from the word ‘baby’ and that in Spain, for example, the word for milk is ‘leche’ and the word ‘mil’ means ‘thousand’ (paragraph 28 of the contested decision). For that category of consumers, the two marks at issue are fanciful and do not have any conceptual content. No conceptual similarity or difference can therefore be established between the two marks (see, to that effect, ZIPCAR, paragraph 45).

71 In view of the fact that some of the goods protected by the earlier mark are identical with and others similar to those in respect of which the trade mark application was rejected and taking account of the visual and phonetic similarities between the marks, which, contrary to the applicant’s assertion, are not counteracted by conceptual differences, given that the marks at issue, taken as a whole, do not have any specific meaning, the Court considers that the Board of Appeal was correct in concluding in the contested decision that there was a likelihood of confusion within the meaning of Article 8(1)(b) of Regulation No 40/94 between the marks at issue, at the very least among general public.

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3- GvEA, 16 september 2009, zaken T-305/07 en T-306/07, Offshore Legends tegen OHIM/Acteon.

Oppositieprocedure. Aanvraag beeldmerken OFFSHORE LEGENDS, oppositie o.g.v. ouder nationaal beeldmerk OFFSHORE 1. Kleding. Oppositie toegewezen.

96 Il convient, dès lors, de conclure que la chambre de recours n’a pas commis une erreur en constatant, au point 43 des décisions attaquées, que, pour le groupe du public pertinent comprenant le mot « offshore » comme désignant un « sport nautique », les marques en cause étaient similaires sur les plans phonétique et conceptuel, alors que, sur le plan visuel, leur similitude était plus faible. De même, il y a lieu de conclure que, s’agissant du groupe des consommateurs ne comprenant pas le terme « offshore » en ce sens, la chambre de recours a, à juste titre, constaté au point 45 des décisions attaquées que l’importance de ce mot serait encore accrue dans l’impression d’ensemble des marques en cause, ce qui accentuerait les similitudes visuelle et phonétique des marques en cause. Cependant, sur le plan conceptuel, il convient de considérer que, pour ces derniers consommateurs, contrairement à ce que la chambre de recours a considéré, la similitude des marques en cause ne serait pas augmentée (voir points 89 et 90 ci-dessus).

(…) 98 En l’espèce, il y a lieu de considérer que, eu égard au degré de similitude entre les marques en cause constaté au point 96 ci-dessus et eu égard au fait que les produits en cause sont, pour certains, identiques et, pour d’autres, hautement similaires, c’est à bon droit que la chambre de recours a conclu à l’existence d’un tel risque entre elles.

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4- GvEA, 16 september 2009, zaak T-458/07, Dominio de la Vega, SL tegen OHIM / Ambrosio Velasco SA

Oppositieprocedure. Aanvraag beeldmerk DOMINIO DE LA VEGA, oppositie o.g.v. ouderw CTM  PALACIO DE LA VEGA. Wijn. Oppositie toegewezen.

51 En revanche, ainsi qu’il a été jugé au point 43 ci-dessus, l’élément verbal « de la vega » sera perçu par le public espagnol comme un patronyme, venant spécifier l’origine des produits en cause. En effet, il est fréquent de conférer aux vins et aux autres boissons alcooliques des dénominations composées d’un terme faisant allusion à un type de parcelle ainsi qu’à son propriétaire, qui indiquent, en général, la provenance du produit concerné [arrêt du Tribunal du 16 décembre 2008, Torres/OHMI – Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO), T-259/06, non publié au Recueil, point 64]. L’expression « de la vega » fait en ce sens référence au propriétaire du domaine duquel sont originaires respectivement, les produits couverts par la marque antérieure, et ceux couverts par la marque demandée. Or, il est constant que les consommateurs de boissons alcoolisées accordent une importance particulière à l’origine des produits, laquelle permet généralement d’apprécier les qualités du produit considéré. Il en résulte que l’élément verbal « de la vega » attirera davantage l’attention des consommateurs espagnols que les termes « palacio » et « dominio ».

(…) 54 Dès lors que le risque de confusion existe dans un État membre, en l’occurrence l’Espagne, cela suffit pour refuser l’enregistrement de la marque demandée, ainsi qu’il a été rappelé au point 24 ci-dessus.

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5- GvEA, 16 september 2009, zaak T-400/06 tegen Zero Ondustry Srl tegen OHIM/ zero Germany GmbH

Oppositieprocedure. Aanvraag beeldmerk ZEROHR+, oppositie o.g.v. oudere nationale woord- en beeldmerken ZERO. Kleding. Oppositie toegewezen.

75 In addition, granting excessive importance to the fact that the earlier mark has only a weak distinctive character would have the effect that the factor of the similarity of the marks would be disregarded in favour of the factor based on the distinctive character of the earlier mark, which would then be given undue importance. The result would be that where the earlier mark is only of weak distinctive character a likelihood of confusion would exist only where there was a complete reproduction of that mark by the mark applied for, whatever the degree of similarity between the signs at issue. Such a result would not, however, be consistent with the very nature of the global assessment which the competent authorities are required to undertake by virtue of Article 8(1)(b) of Regulation No 40/94 (see Limoncello di Capri, cited in paragraph 74 above, paragraph 52 and the case‑law cited).

80 Having regard, first, to the similarity of the goods concerned and the close similarity between the signs at issue and, second, to the interdependence of those two factors in the context of an overall assessment of the likelihood of confusion, the Board of Appeal was correct to find there to be such a likelihood between the conflicting marks.

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6- GvEA, 15 september 2009, T-308/08, Parfums Christian Dior tegen OHIM / Consolidated Artists B.V.

Oppositieprocedure. Aanvraag beeldmerk MANGO adorably, oppositie o.g.v. oudere (inter)nationale woordmerken J’ADORE en ADIOABLE. Kleding. Oppositie afgewezen.

54 Ainsi, il résulte de cette jurisprudence que le caractère distinctif de la marque antérieure ou sa renommée doit être pris en compte au niveau de l’appréciation du risque de confusion, une fois la similitude entre les marques établie, et non, comme le soutient la requérante, pour établir cette similitude.

55 Il résulte de ce qui précède que la chambre de recours a conclu à bon droit qu’il n’existait pas de risque de confusion entre les marques en conflit.

(…) 62 En l’espèce, la chambre de recours a considéré que les marques MANGO adorably et J’ADORE étaient si différentes que le degré de similitude n’était pas suffisant pour que le public pertinent établisse un lien entre ces deux marques et que, par conséquent, une des trois conditions cumulatives d’application de l’article 8, paragraphe 5, du règlement n° 40/94 n’était pas remplie.

63 À cet égard, il suffit de rappeler qu’il ressort de l’examen du premier moyen que les marques en conflit ne sont pas similaires.

64 Dès lors, la première des trois conditions cumulatives d’application de l’article 8, paragraphe 5, du règlement n° 40/94 n’étant pas remplie, c’est à juste titre que la chambre de recours a conclu au rejet de l’opposition formée par la requérante sur le fondement de cette disposition.

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7- GvEA, 15 september 2009, zaak T-446/07, Royal Appliance International GmbH tegen OHIM / BSHBosch und Siemens Hausgeräte GmbH

Oppositieprocedure. Aanvraag woordmerk CENTRIXX, oppositie o.g.v. oudere nationale woordmerken SENSIXX. Huishoudelijke apparatuur. Oppositie toegewezen.

63 In Anbetracht der Identität der fraglichen Waren, der großen klanglichen Ähnlichkeit der einander gegenüberstehenden Marken, ihrer durchschnittlichen schriftbildlichen Ähnlichkeit, des Umstands, dass sie in begrifflicher Hinsicht nicht vergleichbar sind und dass das maßgebliche Publikum beim Erwerb der fraglichen Waren keine besondere Aufmerksamkeit aufbringt, und unter Berücksichtigung der Wechselbeziehung zwischen den für die Beurteilung der Verwechslungsgefahr maßgebenden Faktoren durfte die Beschwerdekammer im vorliegenden Fall davon ausgehen, dass eine Verwechslungsgefahr nicht ausgeschlossen werden kann, obwohl die Marke sensixx eine geringe – und nicht, wie von der Beschwerdekammer angenommen, durchschnittliche – Kennzeichnungskraft aufweist. Das Vorbringen der Klägerin zur geringen Kennzeichnungskraft der Marke sensixx ist daher jedenfalls als ins Leere gehend zurückzuweisen.

64 Nach alledem ist festzustellen, dass die Beschwerdekammer rechtsfehlerfrei zu dem Schluss gelangt ist, dass eine Verwechslungsgefahr nicht ausgeschlossen werden könne. Daher ist der einzige Klagegrund eines Verstoßes gegen Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 40/94 als unbegründet zurückzuweisen und die Klage insgesamt abzuweisen.

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