Qui désigne le cochon

GvEA, 14 juni 2007, T-207/06. Europig SA tegen OHIM (alleen beschikbaar ik het Frans). 

Gemeenschapsmerkaanvrage  woordmerk "EUROPIG" voor waren van de klassen 29 en 30 (kort gezegd: vlees) Het Gerecht concludeert dat de weigering van de inschrijving, omdat deze beschrijvend zou zijn en geen onderscheidend vermogen zou hebben, terecht was. Inburgering is niet aangetoond.

“34 À cet égard, force est de constater que, ainsi que l’a indiqué à juste titre la chambre de recours, le signe EUROPIG consiste en la combinaison de l’abréviation « euro », qui renvoie en une de ces significations potentielles à l’adjectif « européen », et du terme « pig », qui désigne le cochon. Ce signe est ainsi composé exclusivement d’indications pouvant servir à désigner certaines caractéristiques des produits en cause. Associé à ces derniers, ce signe pourra en effet être perçu par le public concerné comme l’indication qu’il s’agit de produits prélevés sur des cochons et de provenance européenne. Cette conclusion n’est pas remise en cause par le fait que, comme l’allègue la requérante, les éléments « euro » ou « pig » peuvent avoir d’autres significations.

35 En outre, le néologisme « europig » ne présente pas une structure inhabituelle, mais courante au vu des règles lexicales de la langue anglaise. La marque demandée ne crée donc pas, auprès du public ciblé, une impression suffisamment éloignée de celle produite par la simple juxtaposition des éléments verbaux qui la composent de nature à en modifier le sens ou la portée.

36 Il s’ensuit que, considéré dans son ensemble, le signe EUROPIG présente un rapport suffisamment direct et concret avec les produits visés par la demande d’enregistrement.

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