Roda-Oda: 2-0
GvEA, 14 novenber 2007, zaak T-101/06, Castell del Remei, SL tegen OHIM / Bodegas Roda, SA (alleen beschikbaar in het Frans en het Spaans)
Tweede Roda/Oda-zaak. Oppositieprocedure op grond van oudere (inter)natinale woordmerken RODA, RODA I, RODA II en BODEGAS RODA tegen Gemeenschapsbeeldmerkaanvrage Castell del Remei ODA. De oppositie betreft klasse 33, alcoholische dranken, met uitzondering van bieren).
Oppositie toegewezen door OHIM & Gerecht. Op wijnetiketten staan nu eenmaal een hoop dingen die minder relevant zijn en ODA is daarom het dominante element. Visuele en auditieve overeenstemming heffen de conceptuele verschillen op. Vreedzame coëxistentie niet aangetoond.
“59 L’élément verbal « oda » de la marque dont l’enregistrement est demandé apparaît donc dominant, compte tenu, d’une part, de sa police de caractère, de sa taille et de son emplacement dans la marque et, d’autre part, du fait que, pour au moins une partie des produits pour lesquels l’enregistrement est demandé, en particulier les vins, la représentation d’un château n’est pas particulièrement distinctive, l’activité vitivinicole étant traditionnellement associée à l’image d’un château ou d’une bâtisse du même genre. De plus, considérant que l’élément verbal « castell del remei » est le nom social de la requérante et apparaît comme une légende au-dessus de ce dessin de château, il ne peut être exclu que cet élément soit considéré par le consommateur moyen en cause comme une simple description des locaux où s’exerceraient les activités ou une partie des activités de la requérante et que ces éléments, placés à une certaine distance de l’élément « oda », seraient, de ce fait, probablement ignorés par ce consommateur, qui ne percevrait en tant que marque que le seul élément « oda ».
71 Partant, c’est à bon droit que la chambre de recours a considéré qu’il n’existait aucune différence conceptuelle entre les marques en conflit pouvant neutraliser leurs similitudes visuelle et phonétique”
Lees het arrest hier. Eerste zaak Roda-Oda hier (GvEA, 25 oktober 2006, zaak T-13/05. Castell del Remei tegen OHIM/ Bodegas Roda, SA).
