Samen logisch en conceptueel
HvJ EU 30 september 2011 zaak C-541/10 P (Quinta do Portal SA tegen OHIM/Vallegre, Vinhos do Porta SA) - computervertaling
Hogere voorziening na Gerecht EU (sept 2010). Gemeenschapsmerk. Verordening (EG) nr. 207/2009 - Artikel 8, paragraaf 1 b) - de communautaire woordmerk PORTO ALEGRE. Ouder nationaal woordmerk VISTA ALEGRE. Relatieve weigeringsgrond. Verwarringsgevaar: nietigverklaring van het merk. Beroep van Quinta do Portal wordt kennelijk niet-ontvankelijk verklaard. Bovendien is de term alegre geplaatst aan het einde van elk van de twee merken kan niet worden beschouwd als dominerend bestanddeel en dat de combinatie "port" en "alegre" samen logisch en conceptueel.
42 Or, il est constant que, par ses arguments relatifs à l’absence de similitude des marques sur les plans visuel, phonétique et conceptuel, la requérante se borne à contester l’appréciation des faits à laquelle s’est livré le Tribunal, sans qu’aucune dénaturation des faits ou des éléments de preuve soit alléguée.
43 Par ailleurs, ayant déjà fait valoir devant le Tribunal, d’une part, que le terme «alegre», placé à la fin de chacune de ces deux marques en conflit, ne revêtait pas de caractère distinctif et ne pouvait pas être considéré comme l’élément dominant des marques en cause et, d’autre part, que le caractère distinctif de la marque communautaire découlerait de la combinaison des deux termes «porto» et «alegre», qui formeraient ensemble une unité logique et conceptuelle propre, Quinta do Portal se limite, dans le cadre du pourvoi, à réitérer les arguments qu’elle avait présentés devant le Tribunal, sans indiquer les raisons pour lesquelles celui-ci aurait commis une erreur de droit en les écartant pour les motifs repris aux points 27 à 29 de l’arrêt attaqué.
44 De même, lorsqu’elle reproche au Tribunal de n’avoir pas pris en compte la circonstance qu’aucune desdites marques ne revêt les caractéristiques d’une marque notoirement connue ou de renommée et donc d’une marque forte, Quinta do Portal se borne à répéter les arguments présentés dans sa requête en première instance et n’identifie pas les erreurs de droit que le Tribunal aurait commises en rejetant lesdits arguments par les motifs énoncés au point 31 de l’arrêt attaqué.
45 Partant, il y a lieu de déclarer le moyen unique invoqué par Quinta do Portal manifestement irrecevable.
